L'insertion au service de l'emploi
Editorial
Les associations et les entreprises du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) permettent à des personnes exclues du marché de l'emploi de se (re)familiariser avec le monde du travail, ...
lire l'article 
Cohésion sociale
Conçu comme un sas vers l'emploi classique, le secteur de l'insertion a su démontrer que l'exclusion n'est pas une fatalité.(€)
lire l'article En 2004 (derniers chiffres connus), plus de 4 300 SIAE étaient recensées par la Dares, le service stastistique du ministère de l'Emploi, dont près de 890 entreprises d'insertion (EI), 250 entreprises ...(€)
lire l'article Un groupe d'experts, réuni autour du CNIAE, a présenté un rapport sur la situation de l'IAE et formule des propositions d'évolution.(€)
lire l'article Le ministère de l'Emploi réfléchit actuellement, en partenariat avec les acteurs de l'IAE, à une modernisation du secteur.(€)
lire l'article Reportage dans un territoire où le secteur de l'insertion est dynamique, mais dont la situation de l'emploi demeure difficile.(€)
lire l'article A l'origine, le secteur de l'insertion par l'économique est né d'initiatives variées, remettant en cause les modes d'intervention sociale dominants. Il a peu a peu été reconnu par la loi.(€)
lire l'article Entretien avec Jean-Louis Laville : Sociologue (Cnam-Cnrs)(€)
lire l'article Les acteurs de l'insertion
Parmi les acteurs de l'insertion par l'activité économique, les structures qui commercialisent des biens et des services se distinguent de celles exerçant une activité dite d'utilité sociale.(€)
lire l'article Nées dans les années 80, les entreprises d'insertion (EI) s'inscrivent dans des marchés concurrentiels, tout en employant des personnes en difficulté auxquelles ...(€)
lire l'article Associations ou sociétés commerciales, les entreprises de travail temporaire d'insertion (ETTI) proposent des offres d'emploi du secteur du travail temporaire à des personnes en fin de parcours ...(€)
lire l'article Plusieurs institutions peuvent être consultées utilement dans le cadre de la création d'une structure d'insertion par l'activité économique (SIAE). La direction départementale du travail, de l'emploi ...(€)
lire l'article Les associations intermédiaires (AI) peuvent être un point d'entrée dans un parcours d'insertion. Elles sont nées dans les années 80 de différentes initiatives prises pour éviter aux chômeurs la ...(€)
lire l'article Apparus à la fin des années 80 dans le secteur de la coopération agricole, les groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (Geiq) ont pour mission d'organiser des parcours ...(€)
lire l'article Réunir plusieurs types de structures d'insertion (chantiers d'insertion, ETTI, EI, AI, etc.) dans une même association, tel est le but d'un ensemblier d'insertion. Il s'agit d'un regroupement ...(€)
lire l'article La première régie de quartier est née à la fin des années 70 à Roubaix, dans le quartier de l'Alma-Gare, d'une initiative militante: face à un projet de démolition, les habitants s'étaient mobilisés ...(€)
lire l'article Les contrats d'adultes-relais sont réservés à des personnes d'au moins 30 ans, sans emploi, résidant dans des zones urbaines sensibles (ZUS). La création de ces postes est destinée à améliorer les ...(€)
lire l'article Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) (1) proposent à des personnes très éloignées de l'emploi une première étape de réinsertion par le travail. Neuf fois sur dix, les ACI sont mis en oeuvre par une association, mais ils peuvent aussi être créés et assumés par une commune, un département, un établissement public de coopération intercommunale, un centre communal ou intercommunal d'action sociale (CCAS ou CIAS), un syndicat mixte, un établissement d'enseignement professionnel et d'enseignement agricole de l'Etat, une chambre départementale d'agriculture...(€)
lire l'article Les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) sont des établissements sociaux généralement gérés par des associations, mais qui peuvent aussi dépendre d'un centre communal d'action ...(€)
lire l'article Les structures de l'IAE se regroupent au sein de réseaux qui les soutiennent et les représentent auprès des pouvoirs publics. Présentation et coordonnées des réseaux généralistes, puis spécialisés.
Le Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE), présidé par Claude Alphandéry (voir notre entretien p. 10), a à la fois un rôle de conseil du gouvernement sur les politiques de ...(€)
lire l'article L'association nationale des acteurs du Chantier-école regroupe des acteurs et des structures qui initient et coordonnent la démarche pédagogique du Chantier-école, où s'articulent formation et ...(€)
lire l'article Les groupements d'employeurs pour l'insertion (Geiq, voir p. 26) met en oeuvre des formations en alternance pour insérer des personnes en difficulté (notamment des jeunes sans qualification), en ...(€)
lire l'article Le Comité national des entreprises d'insertion (CNEI) a été créé en 1988 à l'initiative de responsables d'entreprises d'insertion (EI), afin de mettre en commun leurs expériences, promouvoir leur ...(€)
lire l'article La fédération des Comités et organismes d'aide aux chômeurs par l'emploi (Coorace) est née en 1985. Historiquement, le Coorace a d'abord été une fédération d'associations intermédiaires (AI), et ...(€)
lire l'article Né en 1988, le Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ) est dépositaire du "label" Régie de quartier (voir p. 27). Les associations qui ...(€)
lire l'article Née en 1956 sous le nom de la Fédération des centres d'hébergement pour libérés (1956), la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (Fnars) regroupe 750 associations ...(€)
lire l'article Créée en octobre 2001 par un collectif d'associations intermédiaires (AI), l'Union nationale des associations intermédiaires (UNAI) regroupe actuellement plus de 150 AI adhérentes ou regroupements ...(€)
lire l'article Le premier jardin de Cocagne, porté par l'association Julienne Javel a été créé en 1991 à Besançon par Jean-Guy Henckel. Rapidement, ce modèle de chantier d'insertion, qui favorise l'insertion des ...(€)
lire l'article Créée en 1953 par Henri Groues, dit l'abbé Pierre, l'association Emmaüs France regroupe des communautés: lieux de vie et de travail accueillant des compagnons en grande difficulté, sans poser aucune ...(€)
lire l'article L'association pour l'insertion par l'activité économique en secteurs agricole et rural (Laser insertion) a été créée sur initiative de la Mutualité sociale agricole (MSA). Elle regroupe des AI et des ...(€)
lire l'article Collecter, recycler et rénover des appareils électroménagers, tout en permettant la réinsertion, tel est le concept à l'origine des Entreprises nouvelles vers l'insertion par l'économique (Envie). La ...(€)
lire l'article Détenu par le Groupe SOS (1), le groupe Alterna développement n'est pas un réseau mais un groupe de sept entreprises d'insertion qui ont trois activités principales: événementiel et restauration, ...(€)
lire l'article Le Réseau d'entreprises légumières d'insertion par l'économique (Relie) a été créé en 1999 par les professionnels de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL) pour répondre à la fois ...(€)
lire l'article Créée en 2004 par le Secours catholique, Tissons la solidarité est une fédération de 50 structures d'insertion par l'économique centrées sur le recyclage, essentiellement des activités de tri de ...(€)
lire l'article Dans certaines régions et départements, les différents réseaux de l'IAE ont fait le choix de se regrouper en interréseaux, qui représentent les différents types de SIAE, afin de peser davantage face aux pouvoirs publics locaux. Voici les coordonnées de ces réseaux.(€)
lire l'article Alpes-Maritimes Coordination locale des acteurs de l'insertion par l'économique (Claie 06), Le Rhodes, 7-9 bd Auguste-Raynaud, 06100 Nice, tél.: 04 92 0719 22, fax: 04 92 07 10 29, courriel: ...(€)
lire l'article Plusieurs dispositifs et organismes ont pour mission de soutenir les projets de création ou de reprise d'entreprises portés par des demandeurs d'emploi. Ceux que nous citons ci-dessous n'ont souvent pas la même fonction (subventions, prêts, garanties, portage, etc.), et le créateur de projet peut s'adresser à eux de façon complémentaire. L'accompagnement qu'ils proposent, qu'il s'agisse de structures d'accompagnement pur ou de structures de prêt ou de garantie, permet de renforcer la viabilité des projets et d'augmenter le taux de pérennité des entreprises créées.
Aide aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprises (Accre) L'Accre consiste en une exonération de cotisations sociales sur une durée de un à trois ans. Elle est ouverte aux créateurs ou ...(€)
lire l'article Association pour le droit à l'initiative économique (Adie) Créée en 1989, l'Adie octroie des microcrédits (5 500 euros au maximum), complétés parfois par des prêts d'honneur, à des demandeurs ...(€)
lire l'article Les réseaux d'accompagnement L'APCE met à disposition des entrepreneurs des ouvrages méthodologiques, des guides pratiques et des fiches techniques sur la création d'entreprise. Le site Internet ...(€)
lire l'article Coopératives d'activité et d'emploi (CAE) Créées en 1995, les CAE s'adressent à des personnes (souvent des demandeurs d'emploi) qui souhaitent tester la viabilité de leur projet de création ...(€)
lire l'article Les structures de l'insertion sont des acteurs de la politique de l'emploi. De ce fait, elles s'insèrent dans un réseau de partenaires publics ou privés.
Les plans locaux pour l'insertion et l'emploi (Plie) Les Plie sont des dispositifs pluriannuels de mise en cohérence et de coordination des interventions publiques au plan local, qui visent à ...(€)
lire l'article Les Assedic Les SIAE peuvent bénéficier de l'aide dégressive à l'employeur (ADE) versée par les Assedic, qui peut être attribuée pour l'embauche d'un demandeur d'emploi allocataire de l'aide au ...(€)
lire l'article Plusieurs instances sont chargées du pilotage de l'IAE au niveau local. Cependant, l'implication des collectivités territoriales dans l'insertion est assez variable.
Au niveau départemental, il existe trois instances principales chargées du pilotage de l'insertion par l'activité économique (IAE): le conseil départemental de l'insertion par l'activité économique, animé par la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP); le conseil départemental d'insertion et les commissions locales d'insertion, animés par le conseil général; et les comités techniques d'animation, animés par l'ANPE.(€)
lire l'article Face à un engagement qui reste variable d'un territoire à l'autre, comment inciter les collectivités territoriales à s'impliquer davantage dans l'insertion?(€)
lire l'article Les salariés en insertion
L'orientation des personnes vers l'insertion par l'activité économique ne se fait pas sur des critères purement administratifs. Si bien que le secteur accueille des publics assez diversifiés.(€)
lire l'article L'insertion par l'activité économique prévoit un accompagnement social et professionnel de ses salariés en insertion. Cet accompagnement peut prendre des formes variées.(€)
lire l'article L'insertion par l'activité économique participe de la mise en oeuvre de parcours d'insertion, qui doivent permettre aux personnes d'accéder, à terme, à un emploi ordinaire.(€)
lire l'article Entretien avec Bernard Eme : sociologue, professeur à l'université de Lille 1 et chercheur au Centre d'études et de recherches sociologiques et économiques (Clersé)(€)
lire l'article La participation est un droit pour les personnes en parcours d'insertion, en tant que salariés et en tant qu'usagers. Toutefois, elle est assez complexe à mettre en oeuvre.(€)
lire l'article Les discriminations peuvent aussi se rencontrer au sein de l'insertion par l'activité économique. Sous quelles formes et quelles réponses peuvent être construites par les réseaux, les structures et les partenaires institutionnels?(€)
lire l'article Les outils de l'insertion
Les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) bénéficient de financements de l'Etat. Ils visent à compenser le surcoût de l'encadrement des salariés en insertion et leur productivité moindre, mais aussi à financer leur accompagnement social et professionnel, dans le cadre du service d'intérêt général que les SIAE rendent à la collectivité...Contrats aidés, exonérations de cotisations, aides au poste..., il existe de nombreux dispositifs publics auxquels peuvent avoir accès les structures d'insertion pour mener à bien leur mission.
Bénéficier des financements légaux suppose de remplir deux conditions préalables: la structure doit être conventionnée par l'Etat et les personnes embauchées doivent avoir reçu un agrément de l'ANPE.(€)
lire l'article Les contrats aidés ouverts aux SIAE du secteur d'utilité sociale (ateliers et chantiers d'insertion), du secteur mixte (régies de quartier) et aux associations intermédiaires (essentiellement pour des ...(€)
lire l'article Les entreprises d'insertion (EI) bénéficient d'une aide financière pour chaque poste d'insertion. Sous forme de subvention, cette aide au poste permet de financer l'encadrement et l'accompagnement ...(€)
lire l'article Les exonérations de cotisations patronales de sécurité sociale dont bénéficient les SIAE s'appliquent aux salaires des personnes en insertion dont l'embauche a fait l'objet d'un agrément préalable de ...(€)
lire l'article Créé par la loi du 29 juillet 1998 et institué dans chaque département, le fonds départemental pour l'insertion (FDI) vise à financer le développement et la consolidation des initiatives locales en ...(€)
lire l'article Outre le soutien de l'Etat, les SIAE peuvent bénéficier de financements issus d'autres partenaires publics. Ainsi, les conseils généraux peuvent verser un complément de financement aux employeurs ...(€)
lire l'article L'embauche de personnes en difficulté par les SIAE suppose la mise en oeuvre d'un accompagnement spécifique (voir pp. 68-69). Il n'y a pas de définition réglementaire des modalités de cet ...(€)
lire l'article En matière de formation, les SIAE peuvent recevoir les financements publics de droit commun, auxquels toute entreprise engageant des dépenses de formation au profit de ses salariés a droit. Il peut ...(€)
lire l'article Les SIAE, en particulier les AI, peuvent être conventionnées par la Ddass comme prestataires de services dans le cadre de l'appui social individualisé (ASI). L'ASI vise à assurer un appui ...(€)
lire l'article Les finances solidaires sont apparues dans les années 70-80, en même temps que l'insertion par l'activité économique (IAE), pour soutenir des entreprises solidaires et des projets qui trouvaient difficilement des financements. A côté de produits d'épargne de partage, qui cèdent à des organismes une partie des intérêts perçus par l'épargnant, des produits d'investissement plus directs se sont développés. Nous en présentons quelques-uns ci-dessous, pour la plupart labellisés Finansol (voir encadré p. 92), ainsi que différents systèmes de garantie et de caution spécifiques à l'IAE.
Les organismes de capital-risque solidaire permettent de mobiliser l'épargne pour la création et le développement de petites entreprises locales, notamment des structures de l'insertion par l'activité économique (SIAE). Ces organismes investissent dans le capital d'entreprises les sommes épargnées. L'argent appartient toujours à l'épargnant, mais vient augmenter la capacité d'action de ces sociétés.(€)
lire l'article Les épargnants qui investissent dans des fonds d'investissement solidaire permettent à ces fonds d'acheter des actions non cotées d'institutions solidaires et de fournir ainsi du capital à des acteurs de l'IAE. Il s'agit de fonds communs de placement (FCP) et de Sicav proposés par des banques et sociétés de gestion en partenariat avec des acteurs solidaires.(€)
lire l'article En garantissant le remboursement des créances des acteurs de l'IAE, les fonds de garantie protègent les prêteurs des risques de défaut et facilitent ainsi l'accès au crédit.(€)
lire l'article La législation sur l'activité des entreprises de travail temporaire (ETT) exige qu'elles disposent d'une garantie financière pour couvrir, en cas de dépôt de bilan, le paiement des salaires et des ...(€)
lire l'article Depuis 2001, les Caisses d'épargne financent des projets d'économie locale et sociale (Pels), menés par des associations ou des organismes qui n'ont pas de but lucratif et soutiennent des personnes fragiles ou en quête d'autonomie. Il ne s'agit pas là d'apporter des financements pérennes à des structures, mais de financer des projets précis portés par ces structures: achat de matériel, ouverture d'un nouvel atelier, amélioration des conditions de travail, etc.(€)
lire l'article Les fondations d'entreprise mettent en oeuvre les actions de mécénat d'entreprise qui peuvent être très variées dans leur forme (apport financier, en nature, en compétences...). Voici celles qui soutiennent notamment des SIAE.(€)
lire l'article Au-delà du simple soutien financier, le mécénat d'entreprise peut prendre la forme ou s'accompagner d'un transfert de compétences entre salariés: un cadre de l'entreprise peut ainsi être mis à ...(€)
lire l'article Le dispositif Transfert de savoir-faire, géré par l'Avise, consiste à mettre à disposition d'acteurs de l'économie sociale et solidaire l'expérience et les compétences d'une "personne ressource", chef ...(€)
lire l'article Depuis 1993, des clauses sociales peuvent conditionner l'attribution des marchés publics. Ces clauses constituent un formidable levier pour promouvoir l'insertion des publics en difficulté.
La commande publique, à la fois des collectivités locales et de l'Etat, représente au total un marché de près de soixante milliards d'euros par an. Des achats de biens et de services qui, depuis 2006, doivent, selon l'article 5 du code des marchés publics, prendre en compte des objectifs du développement durable, c'est-à-dire le respect de l'environnement d'une part, le progrès social et la cohésion sociale d'autre part.
Pour respecter ces obligations, les collectivités ont la possibilité d'insérer dans leurs appels d'offre des clauses environnementales, mais aussi des clauses sociales auxquelles peuvent répondre les structures d'insertion par l'activité économique ...
Les SIAE peuvent être concernées par les clauses sociales prévues par les articles 14, 30 et 53 du code des marchés publics (CMP). En revanche, elles ne sont pas concernées par l'article 15, qui autorise le pouvoir adjudicateur à réserver des marchés aux établissements et services d'aide par le travail et aux entreprises adaptées (qui accueillent des personnes handicapées).(€)
lire l'article La mise en oeuvre des clauses sociales a révélé quelques difficultés ou spécificités propres aux différentes familles de l'IAE.(€)
lire l'article Largement présente dans les différents Etats membres de l'Union européenne, l'insertion par le travail, terminologie utilisée le plus couramment au niveau européen pour désigner l'insertion par l'activité économique (IAE), joue un rôle essentiel dans le maintien de la cohésion sociale et territoriale. L'impact de la législation européenne sur le statut et le fonctionnement des structures de l'insertion par le travail au sein de chacun des Etats membres est de plus en plus fort. Dans un contexte de recherche de compétitivité économique au niveau mondial, les politiques européennes risquent de mettre à l'écart les questions de l'inclusion sociale. Toutefois, l'Union européenne, dans le cadre de sa stratégie pour l'emploi et de lutte pour l'inclusion, porte un regard attentif et innovant sur le rôle joué par le tiers secteur.
Le conseil européen de Lisbonne (mars 2000) a fixé aux Etats membres de l'Union européenne un objectif stratégique visant à la fois une croissance économique durable, une amélioration quantitative et ...(€)
lire l'article Les acteurs de l'insertion par le travail trouvent donc naturellement leur place dans la mise en oeuvre de la stratégie européenne pour l'emploi. Mais ils doivent également faire face à la législation communautaire en évolution constante qui, directement ou indirectement, a un impact sur leurs actions: débats sur les services sociaux d'intérêt général, règle de minimis, règles de mise en concurrence dans le cadre des marchés publics, etc.(€)
lire l'article Le Fonds social européen et le programme Progress(€)
lire l'article La loi organique relative aux lois de finances (Lolf), votée le 1er août 2001 à la quasi-unanimité de l'Assemblée nationale et du Sénat, est la nouvelle constitution financière de l'Etat. Elle vise à ...(€)
lire l'article Travailler dans l'insertion
La formalisation de métiers spécifiques au secteur se développe avec son corollaire, une offre élargie de formations.(€)
lire l'article Pour l'ensemble de ces cursus, il est important de s'informer sur leur coût, mais aussi sur les possibilités de prise en charge, nombreuses pour les formations continues.
Encadrant technique d'insertion (ETI) Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa), tél.: 01 48 70 50 00, site: ...(€)
lire l'article Licence professionnelle Management des organisations de l'économie sociale Université de Marne-la-Vallée, Cité Descartes, 5 bd Descartes, Champs-sur-Marne, 77454 Marne-la-Vallée Cedex 2, ...(€)
lire l'article Master professionnel Economie sociale et solidaire Université de Haute-Alsace - Institut d'études politiques de Strasbourg, Faculté de sciences économiques, sociales et juridiques, 2 rue des ...(€)
lire l'article La validation des acquis de l'expérience est une chance à saisir pour le secteur de l'insertion, en particulier pour les salariés en insertion.(€)
lire l'article La professionnalisation des structures est aujourd'hui un objectif partagé dans le secteur de l'IAE. Mais tous les acteurs ne donnent pas le même sens à ce mot.
Depuis quelques années, la "professionnalisation" des structures de l'IAE (SIAE) est considérée comme un objectif partagé par tous. Les enjeux sont importants: il en va, entre autres, de la qualité ...(€)
lire l'article Plusieurs réseaux nationaux de l'insertion par l'activité économique ont mis en place des démarches qualité qui s'inscrivent dans leur processus de professionnalisation. Autre possibilité: les certifications ISO, que les SIAE peuvent également obtenir.(€)
lire l'article Pour aller plus loin
L'apparition de l'IAE est une réponse à la déstabilisation de la société salariale. L'action dans ce secteur doit donc être pensée dans ce contexte, sans jamais oublier la référence au droit. Entretien avec Robert Castel.(€)
lire l'article Bertrand Schwartz, qui a consacré sa vie professionnelle à l'expérimentation sociale, estime que le secteur de l'insertion n'innove pas suffisamment.(€)
lire l'article Le secteur de l'IAE s'est organisé tardivement pour négocier des accords applicables aussi bien à ses salariés permanents qu'à ses salariés en insertion.(€)
lire l'article Quelques-uns des principaux réseaux de l'insertion par l'activité économique (IAE) débattent ici des réformes qui pourraient être mises en oeuvre dans le secteur de l'IAE, en matière de financements publics, de contrats de travail, de formation des salariés...(€)
lire l'article Ouvrages sur le travail et l'exclusion, sur l'économie solidaire, sur le travail social, sur l'insertion ; guides pratiques ; périodiques, revues et numéros spéciaux, rapports, réseaux, annuaires...
lire l'article De AAH à UREI, tous les sigles utilisés dans le domaine de l'insertion...
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